06 sep 2010
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Propriété du site

Le présent site est la propriété de ATLANTIQUE TERRAIN, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le n° 512 951 294 RCS NANTES, dont le siège social est :

 

ATLANTIQUE TERRAIN
38 rue Jean Jaurès
44400 REZE 
Tél: 02 40 58 97 20 
Email: info@atlantique-terrain.fr

 

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Yves SEVESTRE en sa qualité de Gérant.

 

Hébergement

L'hébergement du présent site est assuré par la société Creasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.

 

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de ATLANTIQUE TERRAIN. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de ATLANTIQUE TERRAIN  dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de ATLANTIQUE TERRAIN est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.


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